Éditeur du site
Nom du site : Optima
Propriétaire / Éditeur : Optima conseils & solutions
Statut juridique :
SARL, société à responsabilité limitée
Adresse : 60 RUE FRANCOIS IER 75008 PARIS
Email : contact@optima.fr
Numéro SIREN / SIRET : 93448631700019
RCS / RM : 934 486 317 R.C.S. Paris
Propriété intellectuelle
La structure générale ainsi que les textes, images animées ou non, le savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive d’Optima. Toute reproduction totale ou partielle de ce site par quelque société, ou personne que ce soit sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles l-335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Optima est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.
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Tout litige en relation avec l’usage du site www.optimasolution.fr est régi par les lois françaises et toute contestation qui pourrait naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société.
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Optima ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet, ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.
Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet d’Optima, il lui appartiendra d’adresser un email à Optima dont l’adresse est accessible sur le site (notamment via le formulaire de contact) afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. Optima se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
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